L'utilisation de ce site implique l'acceptation pleine et entière de ses CGU (conditions générales d'utilisation). L'utilisation des solutions logicielles fastviewer sont régies par les CGU de leur éditeur.
107, avenue Fréville - BP 10704 F-35207 rennes cedex 2
Téléphone
+33 2.53.35.60.60
Protection des données personnelles
Lors de votre utilisation de ce site, nous pouvons être amenés à reccueillir des informations d'ordre personnel vous concernant. Celles-ci ont pour but d'assurer un bon fonctionnement du site, de pouvoir répondre à vos demandes de contact personnalisées et vous adresser de l'information commerciale ou notre newsletter.
Conformément aux article 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, vous diposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression de ces données. vous pouvez exercer ce droit par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à notre siège social.
Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1260212.
Protection des marques et de la propriété intellectuelle
Le contenu de ce site et les droits d'auteurs afférents appartiennent entièrement à TND (Téléservices Numériques Diffusion). Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Si vous souhaitez utiliser à titre onéreux ou non pour vos propres besoins des éléments présents sur ce site, vous devez préalablement obtenir l'autorisation écrite de TND (le code source des solutions fastviewer n'entre pas dans ce cadre).
Obligation déclarative
Conformément au décret n°2007-663 du 2 mai 2007, pris en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), les solutions logicielles de fastviewer ont fait l'objet d'une déclaration (dossier n° 0703118) auprès de l' Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d'Information (ANSSI ).
Retour
